Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SPO SULFATE DE POTASSE ORGANIQUE
Numéro de dépôt :
3779435
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SPO SULFATE DE POTASSE ORGANIQUE
Déposée le 2 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPO SULFATE DE POTASSE ORGANIQUE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Inscription le 12 décembre 2011 - Rejet total n°564253 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12